1 · La licence

z/S SYSTEMS accorde à la personne ou à la société titulaire d’une clef une licence non exclusive, non transférable et révocable d’appeler le moteur de L’Oracle z/S dans les limites de son niveau (clef gratuite, pack de 100 appels à 20 €, praticiens à 149 € par mois, marque blanche à 1 990 € par mois · les prix sont ceux de la page de l’Oracle ouvert).

• Le moteur rend des nombres, des dates, des rangs et des empreintes · jamais de prose. Ce que le titulaire écrit autour est à lui, et signé de lui.
• L’attribution · toute réponse servie au public porte la mention « calculé par L’Oracle z/S · zoesagan.com », que chaque réponse de l’API contient déjà. La marque blanche en est dispensée par son contrat.
• Le barème, le code du moteur et le Registre restent la propriété de z/S SYSTEMS. La licence n’emporte aucune cession · ni du code, ni des barèmes, ni des marques.
• Sont interdits · la revente brute des réponses, la constitution d’une base de calculs tirée du moteur pour le reproduire, l’usage des réponses pour entraîner un modèle, le contournement des quotas, et tout usage qui fait dire au moteur ce qu’il ne dit pas (voir 3).
• z/S SYSTEMS peut suspendre ou révoquer une clef en cas de manquement, en le disant au titulaire. Le titulaire peut cesser à tout moment · les appels d’un pack déjà payé restent à lui.

2 · La limite de responsabilité

L’Oracle calcule. Il ne conseille pas. Ses réponses sont fournies en l’état, pour la curiosité, la création et le divertissement · elles ne constituent ni un avis médical, ni juridique, ni financier, ni une décision sur une personne.

• Le titulaire reste seul responsable de l’usage qu’il fait des réponses et de ce qu’il en écrit à ses propres utilisateurs.
• La maison ne garantit ni la disponibilité continue du service, ni l’absence d’erreur · elle publie ses erreurs au Registre, c’est sa méthode.
• Dans la limite permise par la loi, la responsabilité de z/S SYSTEMS envers un titulaire est limitée aux sommes qu’il a effectivement versées pour le service sur la période de facturation en cours, et exclut tout dommage indirect.
• Le droit applicable est le droit français.

3 · Ce que le moteur ne dit pas, et que la licence ne permet pas de lui faire dire

L’Oracle ne dit ni mort, ni maladie, ni diagnostic, ni personne privée. Un titulaire ne peut pas, sous son nom ou sous un autre, présenter une réponse du moteur comme une prédiction de décès, de maladie ou de rupture sur une personne réelle, ni calculer une personne privée sans son accord. Les cotes publiques de la maison portent sur des actes datés et publics, jamais sur la vie privée de quelqu’un.

4 · Les données personnelles

Une date, une heure et un lieu de naissance sont des données personnelles. Quand un titulaire les transmet au moteur pour ses propres utilisateurs, z/S SYSTEMS agit comme sous-traitant au sens du règlement général sur la protection des données, et le titulaire reste responsable du traitement.

• Les données transmises par appel servent à calculer la réponse de cet appel. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées pour démarcher les utilisateurs du titulaire.
• Le titulaire garantit qu’il a le droit de transmettre ces données, qu’il en informe ses utilisateurs, et qu’il répond à leurs demandes d’accès et d’effacement · la maison y répond de son côté sur demande écrite.
• Un accord écrit de sous-traitance, reprenant ces points, est signé avant tout usage en marque blanche, et disponible sur demande pour les autres niveaux.
• La politique de confidentialité du site vaut pour ce que la maison collecte elle-même · la lire · et les conditions générales de vente.

5 · Les mineurs

La maison livre les lectures des mineurs, et elle le fait avec soin · sous quinze ans, le compte est celui d’un parent, sans profilage, sans Accord à deux, sans relance. Un titulaire qui transmet la naissance d’un mineur s’engage aux mêmes règles · aucun profilage, aucun calcul d’Accord, aucune relance, aucune présentation d’une réponse comme la mort ou l’amour d’un mineur, sous quelque nom que ce soit. La marque blanche porte cette clause dans son contrat, parce qu’un moteur qu’on loue ne doit pas pouvoir dire sous un autre nom ce qu’il refuse de dire sous le sien.

6 · Pour conclure

Ces conditions sont celles de z/S SYSTEMS, société française. Elles peuvent être précisées · la version en vigueur est celle de cette page, datée. Une question, un contrat de marque blanche à préparer · écrire à la maison.